Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS AMBRION
FAURE Bernard

Numéro de dépôt :
4059147
Date de dépôt :
08/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
08/01/2024
CLOS AMBRION de FAURE Bernard

Présentation de la marque CLOS AMBRION

Déposée le 8 janvier 2014 par FAURE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CLOS AMBRION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est FAURE Bernard domicilié(e) 550 route de vincenot, Ambrion - 33240 - LALANDE DE FRONSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAURE Bernard domicilié(e) 550 route de vincenot, Ambrion - 33240 - LALANDE DE FRONSAC - France.

La marque CLOS AMBRION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS AMBRION est expirée depuis le 8 janvier 2024.


FAURE Bernard - 550 route de vincenot, Ambrion - 33240 - LALANDE DE FRONSAC - France


FAURE Bernard - 550 route de vincenot, Ambrion - 33240 - LALANDE DE FRONSAC - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Vins d'appellation d'origine controlée.